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Découverte
  du code de la route ...

 • Le Code de la Route

 

   Le code de la route est l'ensemble des lois et règlements relatifs à l'utilisation des voies publiques (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, cyclistes, deux-roues à moteur, automobilistes, etc.). Il s’agit dans certains pays francophones d'un code législatif, au même titre que le code de l'environnement ou le code pénal, mais il désigne aussi plus vaguement la combinaison de lois, réglementations et règles de civisme et de savoir-vivre.

   Le non-respect des dispositions du code de la route expose le contrevenant à des sanctions de divers niveaux (de l'amende à la peine de prison) selon la gravité de l'infraction.

Au plan international

   Au cours des années 1960, la Convention de Vienne sur la signalisation routière relative à la circulation routière a défini et harmonisé un ensemble de règles générales et consensuelles. Cette convention a été précisement signée en 1968 sous l'égide des Nations Unies, permettant à un automobiliste de voyager à l'étranger avec sa voiture sans devoir, à la frontière, passer un contrôle technique, se faire immatriculer ou passer à nouveau un examen de permis de conduire.

Autres

L'accord européen du 1er mai 1971 est venu compléter et renforcer ce dispositif, avec notamment pour effet une uniformisation des signalisations routières essentielles en Europe.

D'autres accords plus techniques existent, notamment sur l'uniformisation (relative) des caractéristiques techniques des véhicules ou la reconnaissance, par les états, des prescriptions techniques d'autres états.

Outre les instruments internationaux (auxquels tous les États n'ont cependant pas adhéré), la plupart des pays ont codifié leur « code de la route ». Comme indiqué ci-dessus, la situation en Europe est relativement uniforme. Toutefois, en France, la réglementation peut varier de ville en ville, notamment pour les cyclistes.

Aux États-Unis, chaque État a son propre code de la route (traffic code), quoique le ministère fédéral des transports exerce un certain contrôle sur l'uniformisation de la signalisation routière et des prescriptions techniques, ainsi que sur les règles de circulation sur les autoroutes inter-états (interstate highways).

Principes

La plupart des pays définissent une législation nationale relative à la circulation routière et aux thématiques connexes, ainsi que les sanctions applicables. Pour favoriser la mobilité, de nombreux pays se sont entendus pour que leurs législations soient de fait relativement compatible avec certains principes connus de nombreux conducteurs.

Ces législations doivent en particulier être conformes aux engagements de la Convention de Vienne sur la circulation routière.

Généralités

Un code de la route peut contenir des règles relatives :
  • aux qualités ou compétences qu'un usager doit posséder selon l'usage qu'il fait de la voie publique (permis de conduire, âge minimum, examen médical) ;
  • aux caractéristiques qu'un véhicule doit posséder (homologation des véhicules, contrôle technique régulier, couverture par assurance de la responsabilité du conducteur, …) ;
  • à la façon dont un usager peut utiliser la voie publique (rouler à droite ou à gauche, limitations de vitesse, stationnement, présence de frein et de bandes réfléchissantes sur les pédales, …) ;
  • à la façon dont les usagers interagissent entre eux (règles de priorité par exemple) ;
  • à la façon dont les autorités peuvent imposer des règles locales sur certaines portions de voie publique (signalisation, policier, …).

Le code de la route n'est pas un instrument figé, puisqu'il variera selon la perception des autorités et de la population de ce qui est important ou vital dans la réglementation (voir par exemple l'évolution de la perception de l'excès de vitesse en Europe ces dernières années).

De nombreux livres ont été édité pour apprendre la loi au conducteurs. Ces livres incluent souvent dans leur titre le nom de la loi française: Code de la route.

Le sens de circulation dans le monde

Selon les pays, les véhicules sont tenus de circuler sur un côté précis de la chaussée, gauche ou droite. Il s'agit probablement de la règle de circulation la plus ancienne, car les premières réglementations remontent à plus de 200 ans, précédant de beaucoup l'apparition des véhicules à moteur.

 

 

Les raisons pour lesquelles certains pays choisirent le côté gauche et d'autres le côté droit pour circuler ne sont pas connues avec certitude et doivent certainement tenir autant de considérations pratiques qu'arbitraires. On peut expliquer, en Angleterre par exemple, le choix de ce sens par des raisons utilitaires très anciennes : en roulant à gauche, les épées dans leur fourreau ne s'entrechoquaient pas. De par ce fait, beaucoup d'anciennes colonies britanniques continuent de rouler à gauche. Ce serait même pour s'opposer aux Anglais que Napoléon aurait exigé que l'on roule à droite, en France, mesure qui s'est étendue à l'ensemble de l'Europe continentale.
Dans tous les cas, on estimait en 2005 qu'environ le tiers de la population mondiale roulait à gauche, les deux autres tiers à droite.

Vitesse maximale autorisée

Selon les pays, la vitesse maximale autorisé varie fortement. On distingue tout de même trois types de routes, à laquelle les vitesses maximales autorisés par défaut sont différentes :
  • les communales ;
  • les routes ;
  • les autoroutes.

Aussi, on distingue plusieurs types de véhicules :
  • les véhicules à moteurs, qui comptent : cycle à moteur (ou motocycle), voiture, poids lourd.
  • le véhicule qui n'a pas de moteur : le vélocycle.

Parfois, et surtout dans la majorité des pays européen, la vitesse maximale dépend de la situation qu'il se passe (lorsqu’il pleut, qu'il y a de la neige et/ou du verglas, un orage, ou bien quand il y a un éboulement de terrain, une descente, une côte, un tunnel, etc.).

Exemple de Panneau de limitation
de vitesse à 50Km/H
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